Marque enregistrée - Marque en vigueur

VitiVina by Comptoir agricole
COMPTOIR AGRICOLE D'ACHAT ET DE VENTE

Numéro de dépôt :
4421343
Date de dépôt :
20/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2028
VitiVina by Comptoir agricole de COMPTOIR AGRICOLE D\'ACHAT ET DE VENTE

Présentation de la marque VitiVina by Comptoir agricole

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2018 par COMPTOIR AGRICOLE D'ACHAT ET DE VENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VitiVina by Comptoir agricole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est COMPTOIR AGRICOLE D'ACHAT ET DE VENTE domicilié(e) 35 Route de Strasbourg - 67270 - HOCHFELDEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GSA AVOCATS, Monsieur Nicolas MULLER domicilié(e) 1 Rue du Général de Castelnau - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque VitiVina by Comptoir agricole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VitiVina by Comptoir agricole arrivera à expiration en date du 20 janvier 2028.

COMPTOIR AGRICOLE D'ACHAT ET DE VENTE a également déposé les autres marques suivantes : REINE ANNE , ARAMIS , VITIVINA UNE DYNAMIQUE D AVENIR POUR LA VIGNE ET LE VIN D ALSACE , ATHOS , HOP FRANCE by Comptoir agricole , VitiVina


COMPTOIR AGRICOLE D'ACHAT ET DE VENTE - 35 Route de Strasbourg - 67270 - HOCHFELDEN - France


GSA AVOCATS, Monsieur Nicolas MULLER - 1 Rue du Général de Castelnau - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Produits chimiques destinés à l'agriculture, engrais pour les terres, compost, paillis, additifs chimiques aux insecticides, aux fongicides, bactéricides oenologiques, produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne, préparation pour la régulation de la croissance des plantes ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides ;

Câbles et fils métalliques non électriques, quincaillerie métallique, bandes à lier métalliques, fils métalliques, fils à lier métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments agricoles à main actionnés manuellement ;

Papier, carton, adhésifs, boîtes en papier ou en carton, emballages en papier ou en carton pour bouteilles, étiquettes en papier ou en carton, produits de l'imprimerie, impressions, imprimés ;

Feuilles en matières plastiques à usage agricole ;

Bouchons en liège, bouchons de bouteille, bouchons à vis non métalliques pour bouteilles ;

Bouteilles, verres à boire ;

Matières d'emballage autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ;

Produits de l'agriculture, semences (graines), arbustes, plantes, plants, pieds de vigne ;

Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, services d'approvisionnement pour des tiers, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité ;

Impressions de dessins, conservation des aliments et des boissons ;

Education, formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs), recherches scientifiques, recherches techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services d'agriculture, service de lutte contre les nuisibles pour l'agriculture.